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Sujet: Avertissement - blâme Mer 31 Jan - 15:30
16.2 : Avertissement écrit (blâme)
- Il peut être demandé par tout membre du personnel. Prononcé par le chef d'établissement ou une personne déléguée, il est communiqué par écrit à l'élève et à sa famille, si ce dernier est mineur; il est motivé ; il peut en outre figurer sur son bulletin scolaire.
Avertissement - blâme
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